SB 236 B 78-140 Assurances et régimes sociaux, 1973.04.30-2014.06.16 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 78-140
Titre:Assurances et régimes sociaux
Dates:30 avril 1973 - 16 juin 2014
Période de création:30/04/1973 - 16/06/2014
Niveau:Série
Importance matérielle:22 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation sur le thème des assurances et régimes sociaux, soit : action médico-sociale, assurance-maladie, Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (CCAVS), Office AI du canton de Vaud (OAI) et Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires (CCVRP).
Voir également les dossiers se trouvant sous les cotes SB 236 A 352-626.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 236 B 85-87, SB 236 B 90-91, SB 236 B 105, SB 236 B 121, SB 236 B 124, SB 236 B 139 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595152
 

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