SB 236 B 121 Coordination OMSV-SASH, 2003.11.17-2006.06.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 121
Cotes anciennes:8.1.3
Titre:Coordination OMSV-SASH
Dates:17 novembre 2003 - 21 juin 2006
Période de création:17/11/2003 - 21/06/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets :
- Procès-verbaux ;
- Aide au ménage ;
- Repas ;
- Prestations complémentaires pour frais de guérison (PCG) ;
- Organisme évaluateur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595201
 

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