SB 236 B 49 Dossier RPT, volume 3, 1996.05.07-2008.03.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 49
Cotes anciennes:6.1.4
Titre:Dossier RPT, volume 3
Dates:7 mai 1996 - 6 mars 2008
Période de création:07/05/1996 - 06/03/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets :
1. Conseil d'Etat ;
2. Département de la santé et de l’action sociale (DSAS) ;
3. SASH ;
4. Groupe de coordination des affaires intercantonales ;
5. RAS, résolution Glauser.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595118
 

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