SB 236 B 48 Dossier RPT, volume 2, 1999.05.04-2008.04.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 48
Cotes anciennes:6.1.4
Titre:Dossier RPT, volume 2
Dates:4 mai 1999 - 12 avril 2008
Période de création:04/05/1999 - 12/04/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets :
1. Message, lois, fédéraux ;
2. Tâches ;
3. N° 6, prestations individuelles AVS ;
4. N° 7, prestations individuelles AI ;
5. N° 8, soutien institutions œuvrant sur le plan fédéral ;
6. N° 9, subventions homes/ateliers pour handicapés (Service de prévoyance et d’aide sociale (SPAS)) ;
7. N° 10, PC AVS/AI, Prestations complémentaires pour frais de guérison (PCG) ;
8. N° 11, aide et soins à domicile ;
9. N° 12 bis, subsides pour la réduction des primes LAMal, RIP ;
10. N° 12 ter, allocations familiales dans l'agriculture ;
11. N° 13, intégration et prise en charge des handicapés (SPAS).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595117
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises