SB 236 A 530 Création et procès-verbaux, 1994.01.01-1998.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 530
Cotes anciennes:8.5.3
Titre:Création et procès-verbaux
Dates:1994-1998
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et procès-verbaux concernant l'inauguration du bâtiment de l'OAI de Vevey, séances et entretiens relatifs au projet de bâtiment pour l'OAI à Vevey, entretiens entre l'OAI et la CCAVS, séances du groupe de travail OAI devenu ensuite le CPOAI, commission AI, entretiens entre l'OAI et la section Surveillance et révision de l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS), informatique, entretien avec le chef du Département de la Prévoyance Sociale et des Assurances (DPSA), Conférence latine des offices de l'assurance-invalidité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592017
 

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