SB 236 A 524-537 Office AI du canton de Vaud (OAI), 1987.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 524-537
Cotes anciennes:8.5.3
Titre:Office AI du canton de Vaud (OAI)
Dates:1987-2000
Période de création:01/01/1987 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 boîtes et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, locaux et construction, rapports annuels, composition et séances du Conseil de l'Office AI du canton de Vaud (OAI).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 236 A 531, SB 236 A 536 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592010
 

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