SB 236 A 459 Caisses reconnues dans le canton de Vaud, 1969.10.01-1981.07.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 459
Cotes anciennes:4129
Titre:Caisses reconnues dans le canton de Vaud
Dates:1 octobre 1969 - 28 juillet 1981
Période de création:01/10/1969 - 28/07/1981
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, projet de formule de statistiques, statistiques, procès-verbaux, rapports et listes concernant les Caisses reconnues dans le canton de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591943
 

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