SB 236 A 126 "Enquête sur les effectifs et les cotisations des caisses maladies du Canton de Vaud", 1989.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 126
Cotes anciennes:5.7.3 / 5.7.5
Titre:"Enquête sur les effectifs et les cotisations des caisses maladies du Canton de Vaud"
Dates:1989-1990
Période de création:01/01/1989 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Enquête sur les effectifs et les cotisations des caisses maladies du Canton de Vaud", soit : dossiers d'enquête provisoires, correspondance et autres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591570
 

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