SB 236 A 45 Dossier général II, 1991.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 45
Cotes anciennes:5.1.3
Titre:Dossier général II
Dates:1991-1994
Période de création:01/01/1991 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlements, textes sur la LAPRHEMS, inventaire d'objets à réglementer en application de la LAPRHEMS, feuilles d'avis officiels, tableaux, notes, exemples de demandes de subsides en couple et rapports en lien avec la LAPRHEMS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591483
 

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