SB 384/177 Correspondance, 1995-2000 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/177
Cotes anciennes:D1/1-96
Titre:Correspondance
Dates:1995-2000
Période de création:1995 - 2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Résumé du rapport final de l'évaluation de la politique des pôles de développement économique du canton de Vaud (février 2000), avant-projet de modification de la LAF et de la loi sur les constructions et l'aménagement du territoire (mars 1997), correspondance autour du groupe de détermination interdépartemental, documentation et rapport autour du groupe de travail relatif au remaniement parcellaire de terrains à bâtir (mai 1996).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions / Vaud (Matières\L)
  loi - avant-projet (Matières\L)
  remembrement parcellaire (Matières\R)
  VAUD. CANTON (1803-) (Personnes\V)
  correspondance (Matières\C)
  développement économique (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584848
 

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