SB 384 Améliorations foncières, 1912-1997 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384
Titre:Améliorations foncières
Dates:1912-1997
Période de création:1912 - 1997
Niveau:Fonds
Importance matérielle:29 classeurs et 4 boîtes
Mètres linéaires:3,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des améliorations foncières
Historique archivistique:Les archives étaient entreposées à Marcelin, dans un local sis dans le sous-sol de l'internat (détruit en 2024) ; elles étaient rangées dans des étagères métalliques.
Modalités d'entrée:Les archives ont été évaluées sur place, à Morges.
Date d'entrée:03/07/2024

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Prononcés de la commission centrale, décisions du tribunal fédéral (collection), EMPD concernant les cérdits cadres d'améliorations foncières (collection), photographies aériennes prises dans le cadre de remaniements parcellaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Fonds pris en charge par Pascal Morisod, archiviste aux ACV.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1506686
 

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