SB 384/1-21 Bâtiments ruraux (échantillon), 1964-2012 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/1-21
Titre:Bâtiments ruraux (échantillon)
Dates:1964-2012
Période de création:1964 - 2012
Niveau:Série
Importance matérielle:22 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rationalisation, construction, assainissement, aménagement et réparation, parfois après incendie, des infrastructures:

- Etables, stabulations;
- Chalets d’alpage;
- Fenils;
- Fromageries, laiteries;
- Logements d’employés, domestiques;
- Citernes, points d’eau;
- Fosses à purin;
- Pompe à cellules photovoltaïques;
- Locaux de coulage;
- Chemins d’accès.

Raccords aux réseaux électriques et hydrauliques.
Travaux effectués sur des terrains pour y permettre la construction, et redéfinitions de leurs limites.

Typologie documentaire généralement présente :

- Quittances;
- Formulaires de subsides;
- Décisions soumises au Conseil d’Etat;
- Fiches de renseignement;
- Comptes-rendus d’expertise;
- Notes;
- Procès-verbaux;
- Programmes de visite;
- Cahiers des charges;
- Rapports de projet;
- Devis;
- Fiches de comptes;
- Rapports journaliers;
- Bordereau de pièces;
- Plans de dispositifs;
- Echéanciers;
- Plans;
- Rapports d’exécution des travaux;
- Récapitulation des dépenses;
- Charges foncières;
- Pièces comptables;
- Plans de remaniement parcellaire;
- Allocations de subsides;
- Rapports du SVVA;
- Evaluations de situations financières;
- Attestations de location;
- Contrats de sociétés simples;
- Rapports de sociétés;
- Permissions de construire;
- Rapports pour le FIA;
- Plans de situation;
- Possibilités d’investissements;
- Aires de stabulation;
- Pactes successoraux;
- Rapports de reconnaissance de travaux;
- Rapports techniques;
- Bilans d’exploitation;
- Bilans thermiques;
- Projets de conventions;
- Rapports de vulgarisation;
- Budgets d’exploitation;
- Bail à ferme;
- Listes de contrôle;
- Modifications de soumissions;
- Formules d’enquête;
- Extraits de registre foncier;
- Offres de prestations;
- Coupures de presse;
- Photographies;
- Statuts de sociétés;
- Déclarations d’engagement;
- Etudes notariales;
- Examens de projets;
- Baux;
- Crédits fonciers;
- Descriptions de projets;
- Garanties;
- Etudes;
- Dossiers OFAG;
- Documents cadastraux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Seul un échantillon a été prélevé pour l'archivage historique (selon les numéros des projets).
 

Descripteurs

Entrées:  bâtiment - aménagement (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1543178
 

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