SB 384/49-237 Documents de gestion et affaires transverses, 1912-2015 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 384/49-237
Titre:Documents de gestion et affaires transverses
Dates:1912-2015
Période de création:1912 - 2015
Niveau:Série
Importance matérielle:102 boîtes et 3 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La série était en bonne partie remaniée quand nous l'avons récupérée, mélangeant de la production originale des améliorations foncières avec des dossiers d'entités connexes; cela témoigne du travail en réseau, que ce soit à l'interne de l'Administration ou en lien avec d'autres organismes publics ou privés. Par ailleurs, nous retrouvons également des dossiers de gestion et de pilotage du Service, apportant une traçabilité des actions de l'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1584664
 

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