SB 386/57 Société nationale des Chemins de fer belges (SNCB), 1972.12.11-1973.08.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/57
Titre:Société nationale des Chemins de fer belges (SNCB)
Dates:11 décembre 1972 - 27 août 1973
Période de création:11/12/1972 - 27/08/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance concernant l'application du droit aux subsides des retraités de la Société nationale des Chemins de fer belges (SNCB).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512184
 

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