SB 386/60 Subsides aux élèves de formation professionnelle paramédicale, 1974.10.24-1983.03.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/60
Titre:Subsides aux élèves de formation professionnelle paramédicale
Dates:24 octobre 1974 - 20 mars 1983
Période de création:24/10/1974 - 20/03/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, règlements des formations professionnelles paramédicales, listes de personnes, concernant l'application du droit aux subsides des élèves de formation professionnelle paramédicale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512183
 

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