SB 386/80 Circulaires aux caisses-maladie, 1975.04.07-2009.10.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/80
Titre:Circulaires aux caisses-maladie
Dates:7 avril 1975 - 1 octobre 2009
Période de création:07/04/1975 - 01/10/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Circulaires de l'OCC adressées aux caisses-maladie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512116
 

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