SB 386/74-84 Communication, 1973.12-2009.10.01 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/74-84
Titre:Communication
Dates:Décembre 1973 - 1 octobre 2009
Période de création:12/1973 - 01/10/2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 chemises à rabats et 8 reliures pour documents perforés dans 3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Communications, correspondance et circulaires de l'Organe cantonal de contrôle

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Sauf SB 386/84: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [circulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512111
 

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