SB 386/36 Procès-verbaux , 1962.03.01-1972.02.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/36
Titre:Procès-verbaux
Dates:1 mars 1962 - 3 février 1972
Période de création:01/03/1962 - 03/02/1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise à rabats

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la commission du 1er mars 1962 au 3 février 1972.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512071
 

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