SB 386/4 Candidature au prix Speyer 1998, 1994.09.30-1999.11.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/4
Titre:Candidature au prix Speyer 1998
Dates:30 septembre 1994 - 2 novembre 1999
Période de création:30/09/1994 - 02/11/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise à rabats

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation et correspondance, concernant une étude du projet sur le Système d'enregistrement des subsides à l'assurance-maladie (SESAM) à l'occasion de la candidature au prix Speyer 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511964
 

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