SB 386/1-5 Organe cantonal de contrôle de l'assurance-maladie (OCC), 1973.09.18-2007.01.11 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/1-5
Titre:Organe cantonal de contrôle de l'assurance-maladie (OCC)
Dates:18 septembre 1973 - 11 janvier 2007
Période de création:18/09/1973 - 11/01/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Organisation, présentation, candidature au prix Speyer 1998 et cantonalisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511934
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises