SB 386/1 Organisation, 1973.09.18-1985.01.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/1
Titre:Organisation
Dates:18 septembre 1973 - 1 janvier 1985
Période de création:18/09/1973 - 01/01/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport concernant le renouvellement des subsides, les subsides LEAM et LVAMA, procès-verbal de la commission parlementaire chargée de l'étude des projets de loi, convention du Conseil d'Etat sur l'OCC, notes, étude comparative et analyses sur l'organisation de l'OCC, organigramme, communication du Conseil d'Etat du canton de Vaud, texte sur la restructuration de l'OCC.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511963
 

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