SB 346/12 2003, 2004.11.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 346/12
Titre:2003
Dates:1er novembre 2004
Période de création:01/11/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bref rapport d'activités 2003

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393096
 

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