SB 346/11 2002, 2002.09.17-2003.01.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 346/11
Titre:2002
Dates:17 septembre 2002-8 janvier 2003
Période de création:17/09/2002 - 08/01/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Situations abouties;
- Situations pendantes;
- Situations hors-champs d'action;
- Demandes d'infos. Plusieurs versions complémentaires pour ces quatre types de situations : 17/09/02, 07/01/03, 08/01/03;
- Activité et statistiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393095
 

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