SB 346/6-16 Fonctionnement, 1998.01.23-2009.12.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 346/6-16
Titre:Fonctionnement
Dates:23 janvier 1998-1er décembre 2009
Période de création:23/01/1998 - 01/12/2009
Niveau:Série
Importance matérielle:4 chemises cartonnées
7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393088
 

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