SB 320/152 Renouvellement des commissions d'enseignement, 2001.03.21-2012.03.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/152
Cotes anciennes:14797
Titre:Renouvellement des commissions d'enseignement
Dates:2001-2012
Période de création:21/03/2001 - 06/03/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391663
 

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