SB 320/153 Commission 14, 2002.05.07-2004.12.20 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/153
Cotes anciennes:14797
Titre:Commission 14
Dates:2002-2004
Période de création:07/05/2002 - 20/12/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à la commission des branches professionnelles, notamment à ses membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391397
 

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