SB 320/152-161 Commissions d'enseignement, 2002.05.03-2008.01.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/152-161
Cotes anciennes:14797
Titre:Commissions d'enseignement
Dates:2002-2008
Période de création:03/05/2002 - 10/01/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:10 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux commissions d'enseignement, notamment concernant le renouvellement de celles-ci et la nomination des membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391385
 

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