SB 320/122-161 Comité de direction, conférences et groupes de travail, 1992.01.29-2013.01.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/122-161
Cotes anciennes:02.20.07
Titre:Comité de direction, conférences et groupes de travail
Dates:1992-2013
Période de création:29/01/1992 - 31/01/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:27 enveloppes, 13 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents divers relatifs à l'organisation de la DGEP, à ses principes généraux, à travers notamment les différents groupes de travail et conférences qu'elle mène.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1372627
 

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