SB 320/122 Bâtiments, 1996.10-2007.08.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/122
Cotes anciennes:660
Titre:Bâtiments
Dates:1996-2007
Période de création:10/1996 - 22/08/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs au déménagement et au regroupement du Département de la formation et de la jeunesse dans des locaux communs et plus salubres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391371
 

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