SB 328/21 Investissements et finances, 2007.03.08-2008.09.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/21
Titre:Investissements et finances
Dates:08.03.2007-05.09.2008
Période de création:08/03/2007 - 05/09/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient notamment:
- Tableaux d'investissements et plannings provisoires des travaux d'importance régionale;
- Estimations des charges totales et prix de l'eau;
- Propositions de souscription et d'actionnariat des membres;
- Dossier révisé concernant les propositions techniques et financières émises par le groupe de travail technique;
- Financement et exigences bancaires;
- Tableau de répartition du capital-actions et état de la souscription.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355040
 

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