SA 6/84-88 Commission de présentation : procès-verbaux et documentation, 2006.08.20-2012.06.22 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/84-88
Titre:Commission de présentation : procès-verbaux et documentation
Dates:20.08.2006-22.06.2012
Période de création:20/08/2006 - 22/06/2012
Niveau:Série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés dans 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances de la Commission thématique de l'année 2006 à l'année 2012.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD.GRAND CONSEIL. COMMISSION DE PRESENTATION (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346885
 

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