SA 6/84 Années 2006-2007, 2006.08.20-2007.09.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/84
Titre:Années 2006-2007
Dates:20.08.2006-20.09.2007
Période de création:20/08/2006 - 20/09/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346042
 

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