SA 6/85 Année 2007, 2007.06.15-2007.11.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/85
Titre:Année 2007
Dates:15.06.2007-12.11.2007
Période de création:15/06/2007 - 12/11/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346043
 

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