SA 6/33-89 Secrétariat des Commissions du Grand Conseil, 1989.09.24-2020.02.11 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/33-89
Titre:Secrétariat des Commissions du Grand Conseil
Dates:24.09.1989-11.02.2020
Période de création:24/09/1989 - 11/02/2020
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:40 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Commission de gestion : procès-verbaux des séances et rapports d'investigation spécifiques 2002-2007.

Procès-verbaux et documentation de séances pour les Commissions suivantes :
- Commission des finances : 1998-2007.
- Commission thématique de modernisation du Parlement : 2007-2012.
- Commission thématique des pétitions : 2002-2012.
- Commission thématique des systèmes d'information : 2007-2012.
- Commission thématique des affaires extérieures : 2007-2012.
- Commission thématique de la santé publique : 2007-2012.
- Commission thématique de la politique familiale : 2007-2012.
- Commission thématique des grâces : 2007-2012.
- Commission thématiques des affaires juridiques : 2007-2012.
- Commission de présentation : 2006-2012.
- Conférences des présidents de commissions : 2002-2012.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:SA 6/33-38, 44-79, 81-89 : Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SA 6/39-42, 73, 80 : Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. RLArch) : 50 ans dès la date de la décision sur la demande.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GRAND CONSEIL. SECRETARIAT DES COMMISSIONS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346819
 

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