SA 6/33-42 Commission de gestion, 1993.12.14-2012.10.25 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/33-42
Titre:Commission de gestion
Dates:01.07.1998-25.10.2012
Période de création:14/12/1993 - 25/10/2012
Niveau:Série
Importance matérielle:8 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux et documentation des séances des années 1999 à 2012 rangés annuellement par ordre des séances.
- Rapports d'investigation spécifiques de la Commission 2002-2007.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:SA6/33-38 : Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SA6/39-42 : Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. RLArch) : 50 ans dès la date de la décision sur la demande.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION DE GESTION DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346830
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises