SA 6/33-38 Procès-verbaux, convocations, rapports et documentation des séances, 1998.10.20-2012.10.25 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/33-38
Titre:Procès-verbaux, convocations, rapports et documentation des séances
Dates:01.07.1998-25.10.2012
Période de création:20/10/1998 - 25/10/2012
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 reliures pour documents perforés dans 6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances de la Commissions des années 1999 à 2012 organisées par date de séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346847
 

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