SA 6/86 Années 2007-2008, 2007.11.07-2008.07.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/86
Titre:Années 2007-2008
Dates:07.11.2007-03.07.2008
Période de création:07/11/2007 - 03/07/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346044
 

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