SA 6/89 Conférences des présidents de commissions : procès-verbaux et documentation, 2002.05.28-2012.05.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/89
Titre:Conférences des présidents de commissions : procès-verbaux et documentation
Dates:28.05.2002-08.05.2012
Période de création:28/05/2002 - 08/05/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes des deux sessions suivantes : première session du 28.05.2002-15.05.2007, deuxième session du 02.10.2007-08.05.2012. Sessions organisées chronologiquement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346047
 

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