SA 6/76-78 Commission thématique de la santé publique : procès-verbaux et documentation, 2007.03.26-2012.07.03 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/76-78
Titre:Commission thématique de la santé publique : procès-verbaux et documentation
Dates:26.03.2007-03.07.2012
Période de création:26/03/2007 - 03/07/2012
Niveau:Série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés dans 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances de la Commission thématique de l'année 2007 à l'année 2012.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GRAND CONSEIL. COMMISSION DE LA SANTE PUBLIQUE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346883
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises