SA 6/69-75 Commission thématique des affaires extérieures : procès-verbaux et documentation, 2001.03.09-2012.04.12 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/69-75
Titre:Commission thématique des affaires extérieures : procès-verbaux et documentation
Dates:09.03.2001-12.04.2012
Période de création:09/03/2001 - 12/04/2012
Niveau:Série
Importance matérielle:7 reliures pour documents perforés dans 4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux et documentation généraux de la Commission.

Procès-verbaux et documentation des Commissions suivantes :
- Convention sur la participation des parlements ad hoc (COPARL).
- Commission interparlementaire COPARL 2001-2010.
- Commissions interparlementaires de contrôle : Gymnase intercantonal de la Broye 2002-2012.
- Commissions interparlementaires de contrôle : Détention pénale 2008-2012.
- Commissions interparlementaires de contrôle : Hôpital Riviera Chablais Vaud-Valais 2002-2011.
- Commissions interparlementaires de contrôle : Convention scolaire Romande 2002-2011.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
SA6/73 : Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. RLArch) : 50 ans dès la date de la décision sur la demande.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GRAND CONSEIL. COMMISSION THEMATIQUE DES AFFAIRES EXTERIEURES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346879
 

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