SA 6/67-68 Commission thématique des systèmes d'information : procès-verbaux et documentation, 2007.07.17-2012.06.16 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/67-68
Titre:Commission thématique des systèmes d'information : procès-verbaux et documentation
Dates:17.07.2007-16.06.2012
Période de création:17/07/2007 - 16/06/2012
Niveau:Série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés dans 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances de la Commission thématique de juin 2007 à juin 2012.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GRAND CONSEIL. COMMISSION THEMATIQUE DES SYSTEMES D'INFORMATION (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346878
 

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