SA 6/79 Commission thématique de la politique familiale : procès-verbaux et documentation, 2007.07.10-2012.06.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/79
Titre:Commission thématique de la politique familiale : procès-verbaux et documentation
Dates:10.07.2007-21.06.2012
Période de création:10/07/2007 - 21/06/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes. Liste des documents manquants au début : 4 notes de séances manquantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GRAND CONSEIL. COMMISSION THEMATIQUE DE LA POLITIQUE FAMILIALE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346037
 

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