SA 6/76 Années 2007-2008, 2007.03.26-2008.10.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/76
Titre:Années 2007-2008
Dates:26.03.2007-30.10.2008
Période de création:26/03/2007 - 30/10/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346034
 

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