SA 6/77 Années 2009-2010, 2009.05.28-2010.08.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/77
Titre:Années 2009-2010
Dates:28.05.2009-20.08.2010
Période de création:28/05/2009 - 20/08/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346035
 

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