SA 6/61 Années 2004-2005, 1989.09.24-2005.11.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/61
Titre:Années 2004-2005
Dates:24.09.1989-08.11.2005 (essentiellement 2004-2005)
Période de création:24/09/1989 - 08/11/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346019
 

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