SA 6/62 Années 2005-2006, 2001.03.30-2006.10.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/62
Titre:Années 2005-2006
Dates:30.03.2001-26.10.2006 (essentiellement 2005-2006)
Période de création:30/03/2001 - 26/10/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346020
 

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