SA 6/60 Années 2002-2004, 1996.10.17-2005.01.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/60
Titre:Années 2002-2004
Dates:17.10.1996-12.01.2005 (essentiellement 2002-2004)
Période de création:17/10/1996 - 12/01/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346018
 

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