SA 6/2 Année 2008, 2007.09.25-2008.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/2
Titre:Année 2008
Dates:25.09.2007-23.12.2008
Période de création:25/09/2007 - 23/12/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances, programmes et documents de gestion relatifs aux séances. Documentation relative à l'Assemblée parlementaire de la francophonie - programme, correspondances. Nomination et répartition des commissions. Rapports du Bureau au Grand Conseil. Ordres du jour et procès-verbaux des séances du Bureau.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345958
 

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