SA 6/1 Année 2007, 2006.05.16-2007.11.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/1
Titre:Année 2007
Dates:16.05.2006- 06.11.2007
Période de création:16/05/2006 - 06/11/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances, programmes et documents de gestion relatifs aux séances. Nomination et répartition des commissions. Ordres du jour et procès-verbaux des séances du Bureau.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345957
 

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