SA 6/3 Année 2009 , 2008.12.16-2009.11.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/3
Titre:Année 2009
Dates:16.12.2008-26.11.2009
Période de création:16/12/2008 - 26/11/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour document perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances, programmes et documents de gestion relatifs aux séances. Nomination et répartition des commissions. Ordres du jour et procès-verbaux des séances du Bureau.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1345959
 

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